CDAR/101/8
,
1994-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et dactylographiées CFDT, rapports CFDT sur la négociation collective (1994-2001), brochures et revues CFDT sur la négociation collective (1996-1999), rapport sur le séminaire CFDT sur la politique de branche le 4 mars 2003.
CDAR/101/7
,
1993-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la conception CFDT du rapport de forces dans les relations sociales (1996-1998), colloque CFDT sur les nouvelles relations sociales à Paris les 10-11 février 1993.
CDAR/101/6
,
1995-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes sur le paritarisme entre les représentants des employeurs et des salariés lors des négociations collectives (1995), dossier sur les conventions et les accords sur le financement du paritarisme (1998-2002)
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/101/4
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.
CDAR/101/3
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, rencontres, notes sur la vie au travail et la santé au travail (1999-2000).
CDAR/101/2
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
CDAR/101/1
,
1993-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites et comptes rendus de réunions (1993-2000).
CDAR/100/33
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT et gouvernementales sur la réforme de l'Etat et de la fonction publique (novembre 2001).
CDAR/100/32
,
2000-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.
CDAR/100/31
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
comptes rendus de réunions (2001-2003 et 2006-2007), notes de synthèse sur le lancement d'études extérieures pour la CFDT.
CDAR/100/30
,
1999-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes CFDT et de Célidé (outil CFDT) sur la situation des CE (1999-2003).
CDAR/100/29
,
2000-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, circulaire et notes CFDT sur les ASSEDIC et ses statuts (2001), notes et documents CFDT sur la situation de l'assurance chômage et sur le PARE (2000-2004), intervention de Gaby Bonnand secrétaire national sur le PARE (Plan Aide Retour à l'Emploi) le 14 février 2002, notes CFDT sur le rapprochement UNEDIC/ANPE (novembre 2003), notes CFDT sur l'acceuil des chômeurs (2000-2002).
CDAR/100/28
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
état des conflits sociaux en mars 2001, note sur le conflit des transports urbains en mars 2001.
CDAR/100/27
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaire CFDT sur les commissions paritaires locales dans les PME (mars 2001), journée CFDT pour les responsables PME le 9 juillet 2003, notes CFDT sur gouvernance des entreprises (juin 2004), réunion et fiches thématiques du groupe de projet CFDT sur la Responsabilité des Entreprises (février 2007).
