CDAR/97/48
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (septembre 2003 - juin 2004).
CDAR/100/7
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes CFDT, documents de travail, accords et conventions, comptes rendus de réunions (septembre 2004 - juin 2006).
CDAR/100/21
,
2001-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes générales, documents et brochures sur le TEQ Cadres (2001-2002) et sur le TEQ et les centres d'appels téléphoniques (2001-2002).
CDAR/102/32
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2000).
CDAR/97/47
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (janvier - juin 2003).
CDAR/75/5
,
1989-1999
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes, accords, avenants (1989-1999).
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDAR/105/5
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : bilan annuel d'exécution FSE 2007 (2007). Justificatifs (2007).
CDAR/102/28
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Pays de la Loire à PACA et DOM-TOM(2003).
CDAR/97/19
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).
CDAR/97/40
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correespondance, liste des participants, bulletins de participation, note de présentation de la session, documents de travail sur les risques industriels, notes manuscrites, rapport de stage.
CDAR/75/6
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilans pour les années 1986-1996.
CDAR/102/21
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Alsace à Nord Pas de Calais(2003).
CDAR/100/22
,
1999-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales, rapport, études CFDT sur les compétences professionnelles (1999-2002).
CDAR/97/24
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour la Fédération FGMM (1999).
