CDAR/102/30
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1997-1998).
CDAR/102/31
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (1999).
CDAR/102/32
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2000).
CDAR/102/33
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2001).
CDAR/102/34
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2002).
CDAR/102/35
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2003).
CDAR/102/36
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
documents justificatifs des organisations CFDT concernées par l'aide au paritarisme (2004).
CDAR/102/37
,
1993-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
documents confédéraux sur le travail clandestin (1993-1996) et documents d'organisations CFDT sur le travail illégal (1996-1997), propositions de la CFDT pour le projet de loi relatif au renforcement de la lutte contre le travail illégal du 16 octobre 1996.
CDAR/102/38
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de loi du 28 juillet 1998, documents du Ministère de l'Emploi, de la CFDT et d'associations pour la loi sur l'exclusion (1998).
CDAR/102/39
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes et rapports de l'instance d'évaluation, contributions CFDT (1996), journée d'évaluation CFDT/COORACE du 18 avril 1996.
CDAR/105/3
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/105/4
,
2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/105/5
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : bilan annuel d'exécution FSE 2007 (2007). Justificatifs (2007).
CDAR/105/6
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : Justificatifs et pièces comptables.
CDAR/105/11
,
2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Appui confédéral au groupe "Crise" : comptes-rendus des réunions du groupe gestion de crise, correspondance, notes confédérales, dossier de presse CFDT de la conférence de presse du 10 septembre 2009.
