CDAR/105/13
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Sommet social : notes confédérales, documents de travail du sommet social du 18 février 2009, 1er juillet 2009 et 10 mai 2010.
CDAR/102/38
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de loi du 28 juillet 1998, documents du Ministère de l'Emploi, de la CFDT et d'associations pour la loi sur l'exclusion (1998).
CDAR/75/7
,
1986-1996
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
textes officiels (1986-1996).
CDAR/97/23
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
listes des participants, attestations de présence, comptes redus de stage pour les Fédérations FGA et FGMM (1999).
CDAR/97/43
,
1993-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance (1993-2001), notes de travail, comptes rendus de réunions avec la Confédération, des Fédérations et des sections syndicales CFDT sur les dangers et sur la lutte contre l'amiante (1995-1998), réunion FGMM sur l'amiante (janvier 1998), réunion amiante à la Confédération le 29 juin 2001 sur la coordination des actions des structures CFDT, guides CFDT sur les affections dues à l'amiante (1995-1997).
CDAR/97/29
,
1997-1999
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales CFDT sur la reconnaissance des lombalgies (1997-1999).
CDAR/97/36
,
1989-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et rapports sur la médecine du travail, comptes rendus de réunions des commissions régionales CFDT d'Alsace à URSIF (1989-1996).
CDAR/97/14
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes de présentation, presse confédérales budgets, bilans financiers des initiatives régionales CFDT.
CDAR/101/27
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance CFDT et des autres syndicats, déclarations CFDT et des autres syndicats, notes de travail CFDT (1999-2001), articles de presse sur les négociations, dossier de presse CFDT sur les victimes de l'amiante et leurs demandes de réparation (1999).
CDAR/97/49
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT sur la santé au travail (2005) et sur la pénibilité au travail (2005-2006), note CFDT sur la formation sur la santé au travail (janvier 2005), rapport d'étude CFDT sur les risques professionnels et leur prévention (novembre 2005), notes CFDT sur la réforme de l'inspection du travail (décembre 2005 - mars 2006).
CDAR/97/20
,
s.d.
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.
CDAR/100/27
,
2001-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaire CFDT sur les commissions paritaires locales dans les PME (mars 2001), journée CFDT pour les responsables PME le 9 juillet 2003, notes CFDT sur gouvernance des entreprises (juin 2004), réunion et fiches thématiques du groupe de projet CFDT sur la Responsabilité des Entreprises (février 2007).
CDAR/102/13
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Midi-Pyrénées à Rhône-Alpes(2001),
CDAR/102/17
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Alsace à Midi Pyrénées (2002).
CDAR/75/12
,
1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes (1998), accord du 22 décembre 1998.