Toutes les ressources CONSEIL SUPERIEUR 3 résultats (1ms)

Fonction publique

FT/27/357 , 1946-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales sur l'autonomie des PTT (1963), la représentation au Conseil supérieur des PTT (1946-1965) ; PV des séances du 6 juin 1972 et du 16 mai 1973 du Conseil supérieur des Postes et Télécommunications (1972-1973).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Organisation et fonctionnement des PTT

FT/27/271 , 1954-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales sur la réforme du Conseil supérieur des PTT (1954-1961), notes manuscrites, PV des séances (1975-1977, 1981).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT, réunions du Conseil supérieur des PTT (CSPTT) et du conseil supérieur de la Fonction publique d'Etat

FT/20/20 , 1990-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

procès verbaux de séances du 2 avril 1990, du 7 septembre 1990, du 19 novembre 1990, composition, notes manuscrites, déclarations de la fédération, documents de travail, réglementation des télécommunications ; Conseil de la Fonction publique d'Etat du 10 février 1993 : statuts de reclassifications aux PTT.

Contexte :
Action revendicative > PTT
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