Toutes les ressources COMMISSION FEDERALE 21 résultats (16ms)

Organisation fédérale

FT/27/89 , 1975-1976  

Commissions fédérales : notes, comptes-rendus des réunions des commissions et sous-commissions fédérales (1975-1976).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Secteur organisation

FT/8/4 , 1963-1971  

comptes rendus des réunions, plans de travail, 1963-mars 1971.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Conseil fédéral, 1969-mai 1971

FT/18/5 , 1969-1971  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Secteur organisation

FT/8/5 , 1971-1981  

comptes rendus des réunions, plans de travail, juillet 1971-novembre 1981.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Secteur fédéral "Entreprise"

FT/18/37 , 1978-1986  

circulaires, notes préparatoires et comptes rendus des réunions.

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Secteur organisation

FT/8/6 , 1981-1989  

comptes rendus des réunions, plans de travail, 1981-avril 1989.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Réunions des secrétaires de commission et groupes de travail fédéraux

FT/19/2 , 1971-1975  

composition des commissions et groupes de travail ; notes manuscrites, comptes rendus des réunions sur le rôle et le fonctionnement des commissions nationales ; documents préparatoires et notes manuscrites de la rencontre des délégués régionaux (juin 1972).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Conseil fédéral

FT/18/4 , 1965-1968  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Secteur fédéral "Action revendicative"

FT/17/8 , 1974-1994  

circulaires, notes préparatoires et comptes rendus des réunions des secteurs "Action revendicative" (1974-1989) et "CARN" (1992-1994).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Conseil fédéral

FT/18/3 , 1963-1964  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Exploitants télécoms (ETT)

FT/24/23 , 1964-1983  

organisation et fonctionnement de la commission fédérale téléphonistes (1964-1966), notes de la commission fédérale Télécoms (1975-1981), sessions fédérales de formation (1980-1983), actions fédérales (1976-1979), tracts fédéraux (1967-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

FNT, Commissions fédérales

FT/27/399 , 1964-1977  

correspondance, notes sur les Commissions d'études fédérales (1972).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires

Structures et évolutions fédérales

FT/27/54 , 1961-1966  

Commission fédérale des structures : notes de travail, statuts fédéraux, règlements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

Secteur organisation

FT/9/1 , 1984-1994  

ordres du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et procès-verbaux des réunions, 1984-1994. Comptes rendus CODEF et COTRE, 1993-1994.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Commissions fédérales

FT/17/9 , 1975-1995  

circulaires, notes préparatoires et comptes rendus des commissions "jeunes" (1975-1986), "cadres" (1981-1984), "travailleuses" (1978-1985), "retraités" (1977-1995), "Antillais, Guyanais, Réunionnais" (1981-1991).

Contexte :
Réunions statutaires > Autres réunions statutaires