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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Savoie

FB/1/236 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 16 mars 1937 concernant les ouvriers de la région d'Annemasse et Cluses, convention collective du 16 juin 1955 modifiée par l'accord du 6 avril 1963, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1955-1963, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961 mise à jour en août 1973, accord du 4 janvier 1974 sur les salaires, avenant du 13 juillet 1976 à la convention du 2 février 1976, accord du 12 novembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Correspondance et comptes rendus de réunions de commissions paritaires, 1968-1997. Rapport Hacuitex pour la création d'un office national des cuirs, 1980 (environ). Négociations des accords nationaux

FH/16/11 , 1946-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

classifications ouvriers (1946-1973), convention collective (1956-1978), avenants salaires (1956-1990), commission emploi (1972-1976), avenants en faveur des ouvriers (1971-1991), avenants en faveur des ingénieurs et cadres (1958-1972), avenants en faveur des ETAM (1947-1978).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Négociations dans l'industrie de la chaussure

FH/17/5 , 1961-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).

Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux

Accords nationaux et textes de références

FH/16/8 , 1977-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

convention collective nationale (édition de 1982 et 1985), salaires dans l'habillement (1977-1982). Correspondance avec l'UIH (1980-1991) puis l'UFIH (1992-2001). Suivi du contrat d'études prévisionnelles de l'habillement : correspondance, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, rapports, enquêtes du ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur (1984-1985), 1992-1993.

Contexte :
Négociations et accords > Habillement
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