CCE/15/19
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, lettres aux syndicats le 28 octobre 2003, notes d'organisation, réunions du groupe projet Forum CE, notes sur la table ronde sur l'utilisation du temps libéré, listes des invités au Forum, liste des stands, guide des exposants, convention de parrainage pour le Forum, budget, dossier communication.
CCE/9/2
,
1997-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
statuts et règlement intérieur du Celic adopté par l'AG du 15 décembre 1987, statuts et règlement intérieur de l'Inpact (avril 1988), statuts du Forum CE (avril 1987), note sur l'historique et le bilan d'activité de l'Inpact, du Celic et du Forum CE (1997), étude financière et juridique de la fusion des outils (juin 1998), documents sur les questions financières pour la dissolution (1999), conseils d'administration du 2 avril 1999 sur la dissolution.