FM/27/41
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
bilan de la fondation d'Aguesseau et du bureau de l'action sociale, rapport d'activité CNOSAP, répartition des subventions, effectifs globaux, bilan des activités et perspectives des CRASS et procès verbaux des réunions des présidents des CRASS, bilan d'activité de la mutuelle du ministère de la Justice, procès verbaux des réunions des commissions action sociale, logement, commission permanente ; notes et interventions fédérales relatives à l'action sociale.
Contexte :
Branche Justice > Action sociale : procès verbaux CNAAS
FH/21/151
,
1970-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
jugements, correspondance, procès-verbaux, comptes rendus, délibérations, tracts, affiches, contrat de travail, conclusions.
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Conflit dans les entreprises > Dossier par entreprise
FT/27/518
,
1970-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : FUPT.
Politique fédérale de développement : demandes d'intervention de la Fédération des PTT auprès du fonds d'organisation confédéral (1971-1972, 1978-1979), demandes des UR auprès du fonds fédéral de développement et du fonds d'organisation fédéral (1970-1975, 1980-1983).
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
Contexte :
Syndicalisme français et international > Organisations syndicales françaises
CP/30/2
,
1960-1971
,
Communicable 25 ans après 1971
,
Jean Maire
Contexte :
Courriers > Courriers reçus et envoyés
CFI/19/21
,
1982
,
Communicable
,
Union régionale parisienne CFDT
[aucune illustration] / [non identifié]. - Paris : Union régionale parisienne CFDT, 1982 (Meaux : Rotoffset). - 1 tract texte imprimé rouge sur fond blanc.
CCE/6/7
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance (2002-2003), notes de synthèse, interventions (2003).
CFI/7/40
,
1988
,
Communicable
,
Union régionale CFDT Île-de-France
[sphère bleu ciel sur fond bleu nuit". Texte noir, mauve et orange sur fond blanc, bleu nuit et bleu clair] / M.B. [illustrateur]. - Paris : Union régionale CFDT Île-de-France, [1988] (s.l. : Imp. J.M. Barbou). - 1 affiche couleur. Date en fonction de l'annotation manuscrite au crayon à papier au verso.
FF/3/770
,
1981-1983
,
Communicable
Débats internes à la FUC, projets, notes manuscrites et comptes rendus des réunions paritaires conduisant à l'accord du 25 mars 1982, positions des syndicats de la FUC, des autres organisations syndicales, de l'UIC, procès en nullité de l'accord du 25 mars 1982, extension de l'accord, enquête et premier bilan d'application.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Modifications
FF/3/1492
,
1978
,
Communicable
Brochure de la FUC sur l'ICEF (1978), ordre du jour, dossier préparatoire, comptes rendus des travaux.
Contexte :
International > Organismes internationaux > Conférences internationales de l'ICEF
CFI/20/36
,
2006
,
Communicable
Paris : CFDT, [2006] (s.l. : s.n.). - 1 dépliant texte imprimé couleur, 6 pages. Date d'après le dépliant CFI/20/250.
Contexte :
Dépliants > CFDT.net [Série de trois dépliants].
CDOF/63/23-CDOF/63/32
,
1964-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
FR/1/24
,
1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
Choix du lieu du congrès : affaire Alsace. Préparation : invitations, ordre du jour, réglement intérieur, fiche de participation par syndicat et par région, correspondance, évaluations, réservations, tarifs. Répartition de mandat de vote des régions. Trésorerie : budget 1976, rapport financier 1975, réunion d'examen de la trésorerie fédérale. Rapports : sur l'action syndicale aux finances depuis 1972, "syndicalisme et politique", sur l'élolution de la fédération, "pour un syndicalisme de lutte", sur le rôle du ministère des finances dans le système capitaliste, sur les nouvelles perspectives fédérales. Modification des statuts fédéraux : projets, amendements, votes, adoptions. Bureau fédéral : candidatures, liste des membres élus. Liste des délégués aux conseils départementaux. Résolutions générales et motions : annexes, projets, votes. Comptes-rendus.
Contexte :
Congrès fédéraux
CDOF/63/30
,
1974-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Notes, courriers, comptes rendus de réunion, notes manuscrites, articles de presse, procès-verbaux.
Contexte :
Révisions des frontières fédérales
CCE/10/12
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes CFDT et interventions CFDT lors des Conférences de la Famille le 7 juillet 1999, le 15 juin 2000 et le 11 juin 2001, intervention de Jean-Marie Toulisse sur la politique familiale de la CFDT lors de la session à Bierville le 30 novembre 1999, note confédérale sur les axes forts de la politique familiale de la CFDT.