CDAR/104/14
,
2004-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
revue de presse nationale sur les intermittents du spectacle (2004), documents de travail sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle (2004), rapport de Michel LAGRAVE sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation" (2004), rapport de jacques CHARPILLON sur la définition du champ des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage (2004), rapport de Jean-Paul GUILLOT "Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel" (2004), notes sur la lutte contre le travail illégal et l'abus d'intermittence dans le secteur du spectacle vivant et enregistré (2005), discours dactylographié du Ministre de la Culture et de la Communication devant le Conseil national des professions du spectacle (CNPS) le 29 mars 2005 (2005).
Manifestations du 16 février 1977. Manifestation organisée à Saint-Etienne dans le cadre d’un meeting intersyndical consacré au problème de l'emploi, avec la CGT, la FEN et la CFDT. plan rapprochée des manifestants tenant une banderole « non au chômage, non à l’austérité ».
CDAR/56/13
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
correspondance, communiqués, conférences de presse CFDT, notes et rapports sur l'historique de l'affaire, pièces d'instruction.
FM/15/20
,
1962-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Statuts-types des personnels Départementaux 1964-1977 et des personnels hospitaliers 1988-1992.
Statut des personnels de l'aide sociale à l'enfance : convention collective nationale de l'enfance inadaptée 1966, textes réglementaires 1962-1985, grèves aux Foyers de l'Enfance du Nord 1972.
Contexte :
Branche départementaux > Filière sanitaire et sociale
Négociations concernant les conditions d'indemnisation des intermittents du spectacle
Cote :
CDAR/104/14
Date :
2004-2005
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
revue de presse nationale sur les intermittents du spectacle (2004), documents de travail sur l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle (2004), rapport de Michel LAGRAVE sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation" (2004), rapport de jacques CHARPILLON sur la définition du champ des annexes 8 et 10 du régime d'assurance chômage (2004), rapport de Jean-Paul GUILLOT "Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel" (2004), notes sur la lutte contre le travail illégal et l'abus d'intermittence dans le secteur du spectacle vivant et enregistré (2005), discours dactylographié du Ministre de la Culture et de la Communication devant le Conseil national des professions du spectacle (CNPS) le 29 mars 2005 (2005).
Manifestations du 16 février 1977. Manifestation organisée à Saint-Etienne dans le cadre d’un meeting intersyndical consacré au problème de l'emploi, avec la CGT, la FEN et la CFDT. plan rapprochée des manifestants tenant une banderole « non au chômage, non à l’austérité ».
Soutien et action de la CFDT dans l'affaire entre M. André Cicollela, chercheur sur la sécurité et les conditions de travail et l'INRS à Nancy pour licenciement illégal en mai-décembre 1994
Cote :
CDAR/56/13
Date :
1994
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Présentation du contenu :
correspondance, communiqués, conférences de presse CFDT, notes et rapports sur l'historique de l'affaire, pièces d'instruction.
Soutien et action de la CFDT dans l'affaire entre M. André Cicollela, chercheur sur la sécurité et les conditions de travail et l'INRS à Nancy pour licenciement illégal en mai-décembre 1994
Statuts-types des personnels Départementaux 1964-1977 et des personnels hospitaliers 1988-1992.
Statut des personnels de l'aide sociale à l'enfance : convention collective nationale de l'enfance inadaptée 1966, textes réglementaires 1962-1985, grèves aux Foyers de l'Enfance du Nord 1972.
