Toutes les ressources 40 910 résultats (4ms)

Conseil d'administration du CNFPT, 1996-1997

FM/19/54 , 01/11/1996-31/12/1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997  

procès-verbal de séance, documents de travail, novembre 1996-1997.

Contexte :
Fonction publique d'état (FPE)

Négociations sur les conditions de travail dans la chimie

FF/3/766 , 1975-1991 , Communicable 25 ans après 1991  

Projets, notes manuscrites et comptes rendus des réunions paritaires conduisant à l'accord du 26 mars 1976, projets, notes manuscrites et comptes rendus des réunions paritaires suite à l'accord interprofessionnel du 20 octobre 1989.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Modifications

Archives de la Fédéchimie FO

FF/3/109-FF/3/119 , 1948-1972  
Contexte :
Statuts et organisation interne > Réunions statutaires > Fusion FIC - Fédéchimie FO

Syndicat de la Caisse Autonome Nationale de Sécurité dans les Mines.

FR/1/92 , 1969-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971  

Recours en justice : mémoires, notifications de jugement, requêtes, correspondance. Demande et refus de local syndical : correspondance, notes. Représentation CFDT au comité de gestion : résultats, notes.

Contexte :
Suivi des branches et syndicats fédérés

Exercice 1994

FX/1/31 , 1994 , Communicable 25 ans à partir de 1994  

janvier-juillet 1994

Contexte :
Organisation et fonctionnement fédéral > Développement et syndicalisation > Situation SCPVC mensuelle des syndicats

CFDT. Le parti pris de la solidarité.

CFI/6/775 , [1995] , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication  

[trois vignettes photographiques, un homme marchant de dos sur des pavés] / Olivier Culmann [photographe]. Paris : CFDT, [1995] (s.l. : s.n.). 1 affiche couleur. Date d'après la signature du 43ème congrès confédéral.

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives

Relations avec les DOM-TOM

FZ/1/74 , 1985-1998 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998<p></p>, conservation  

Protocoles de coopération avec les centrales syndicales locales (1987-1998), correspondance, revendications et notifications de difficultés de fonctionnement dans les services Protection Judiciaire de la Jeunesse de Martinique (1985-1998), comptes rendus audience, motions.

Contexte :
Développement > Suivi des syndicats

Notes fédérales

FT/20/119 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : FUPT.  

notes n° 1 à 32 aux unions régionales.

Contexte :
INFORMATION ET COMMUNICATION