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Relations avec la section départementale de Moselle

FZ/1/247 , 1983 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983<p></p>, conservation  

Dossier sur l'affaire Farrugia (1985), tracts, notes de services, correspondance, dossier sur l'affaire Kuznik et Samuel.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale de Mayenne

FZ/1/248 , 1983-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  

Notes sur les indemnités (1984), correspondance, tracts, notes au personnel.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale de Paris

FZ/1/250 , 1980-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Correspondance, documents de travail, tracts, liste des arrêtés au Journal Officiel, convocation, compte-rendu réunion intersyndicale, texte d'orientation.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec les sections départementales des Vosges, du Vaucluse, Var, des Yvelines, de Seine Maritime, Savoie, Sarthe, Saône et Loire, Pas-de-Calais, de l'Orne

FZ/1/251 , 1983-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Liste des arrêtés au Journal Officiel, correspondance (1983-1985).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale du Rhône

FZ/1/252 , 1983-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Correspondance, notes, recours, compte-rendu audience, note d'orientation (1983-1985).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Section nord ISES Dunkerque

FZ/1/253 , 1987 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987<p></p>, conservation  

Notes, liste de revendications (1987).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec les Hauts de Seine

FZ/1/254 , 1979-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Correspondance, demande et compte-rendu d'audience, notes.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec les section départementales du Val de Marne, du Val d'Oise, de Vaucressin

FZ/1/255 , 1980-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Liste des arrêtés au Journal Officiel, correspondance, tract, bilan d'actions, PV de réunion.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Relations avec la section départementale de Seine Saint-Denis

FZ/1/256 , 1984-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Correspondance, demande d'examen du statut des fonctionnaires, PV du comité technique paritaire, compte-rendu réunion, PV opération de dépouillement.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Elections des personnels d'éducation et de service (1978-1981)

FZ/1/257 , 1974-1981 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981<p></p>, conservation  

Candidatures, campagne, résultats, bulletins de vote, listes des électeurs (1974-1981).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Réunions paritaires

Réunions paritaires

FZ/1/257-FZ/1/267 , 1974-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse

Elections aux CAP des assistants de service social

FZ/1/258 , 1981-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  

Candidatures, campagne, résultats, règlement de l'élection (1981/1984).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Réunions paritaires

Elections aux CAP des assistants sociaux et infirmiers"

FZ/1/259 , 1981-1987 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987<p></p>, conservation  

Candidatures, campagne, résultats, règlement de l'élection, bulletins de vote, listes des électeurs (1981-1987).

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Réunions paritaires

Elections professionnelles CAP et CTPR

FZ/1/260 , 1990 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990<p></p>, conservation  

Notes administratives, procès-verbaux de dépouillement, résultats, bilan.

Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Réunions paritaires