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notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union Européenne (novembre 1991 -octobre 1992),tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la CES et de la CEE sur le traité de l'Union Européenne et sa ratification (décembre 1991 - juin 1992).

correspondance, communiqués de presse, comptes rendus de rencontres CFDT-PGFTU sur la coopération syndicale, notes sur la situation syndicale en Palestine, brochures d'information (1990-1994), compte rendu de la mission CFDT du 30 novembre au 3 décembre 1994 pour l'élaboration d'un code du travail en Palestine, participation de la CFDT au colloque de la PGFTU les 30-31 juillet 1995 pour une coopération autour du futur code du travail en Palestine.

notes de travail (1991-1995).

notes confédérales sur les positions de la CFDT (1993-1995).

compte-rendu de la déclaration

rencontres (1992-1993), 2ème rencontre UMA/CE à Tunis les 8-10 septembre 1992.

correspondance, notes sur la situation politique et syndicale au Kosovo, actions de coopération et de solidarité de la CFDT et la CES envers les organisations syndicales du Kosovo (2000-2002).

demande de subvention, convention CEE/CFDT (décembre 1998), invitations, documents de travail, justificatifs, cassettes sonores, disquette sur la ligne budgétaire B3-4003 1998.

Copies d'extraits de presse, notes documentaires, notes manuscrites, documents de travail, dossier de la conférence de presse CFDT du 4 décembre 2000 en vue de l'Euro-Manif du 6 décembre 2000 à Nice, note du Département International-Europe (DIE) à la Commission exécutive, projet d'intervention de Jean-François Trogrlic à la table-ronde au Conseil national confédéral (CNC) des 30 janvier-1er février 2001 « Quelles institutions politiques pour l'Europe ? ».

Politiques et négociations salariales en 2001 : une approche à partir de quelques grandes entreprises (juillet 2001). la négociation des 35 heures dans 134 branches professionnelles : une mise en œuvre différenciée des dispositifs d'aménagement du temps de travail (septembre 2001). La protection sociale complémentaire : avancées et limites (mai 2002). Élus CFDT aux comités d'entreprise : de l'action institutionnelle à l'action stratégique (septembre 2002). Les négociations d'entreprise sur l'intéressement, la participation et l'épargne salariale dans l'assurance (octobre 2002).

Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), note de situation générale, rapport sur la pratique générale des conventions collectives, notes économiques n° 53, listes des candidatures et résultats du vote préférentiel pour l'élection du Conseil confédéral, résolutions adoptées (Résolution sur la situation économique et sociale, résolution pour la paix en Algérie), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.

Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), rapport financier, résolution et motion ("Positions de la CFTC", résultats des votes de motions), résolution rejetée (texte proposé par l'Union départementale de la Loire sur la guerre en Algérie), note d'information à propos d'une "Protection efficace des représentants du personnel dans les entreprises, note concernant le renouvellement du Comité de gestion du fonds confédéral de solidarité, listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.

Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordre du jour, date et informations pratiques), note de situation générale, schéma de l'exposé sur l'organisation, note relative à l'établissement du budget confédéral et fixation des conditions de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, résolution adoptée (résolution suite aux manifestations pour la paix en Algérie du 27 octobre), listes d'émargement, bulletins de désignations des délégués.

Circulaires aux Unions départementales et fédérations sur l'organisation pratique du Comité national (ordres du jour, élections et dates), note relative à la situation financière, noter à propos de l'établissement du budget confédéral et des conditions de fonctionnement du service central de perception et de ventilation des cotisations, note d'information générale sur l'action du gouvernement Bourges-Maunoury, résolution générale adoptée, appels et communiqués de fédérations pour la journée d'action du 25 octobre 1957, liste des membres du Comité de gestion du Fonds confédéral de solidarité, communiqué sur la situation en Algérie, listes d'émargement, procès-verbaux des votes du Comité national, bulletins de désignations des délégués, pouvoirs.