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Monographies

 

Série M - Collection des monographies

En cours de rédaction...

Contexte :
Bibliothèque

Usuels

 

Série U - Collection des usuels

Contexte :
Bibliothèque

Littérature grise

 

BL/1 - Études et rapports, littérature grise (1952-2018)

BL/2 - Collection des mémoires et témoignages d'anciens militants CFTC-CFDT (1957-2018)

Contexte :
Bibliothèque

Frais de fonctionnement du Trésor

FR/2/86 , 1979-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

Demandes à l'administration : comptes rendus de commissions d'appel, comptes rendus de commissions départementales, motions, notes, tracts, correspondance.

Contexte :
Statut du personnel

Actions de 1971

FR/2/89 , 1971-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

Journaux la Liberté du Trésor, tracts, tableaux, notes. Actions de 1973 : circulaires, tracts, correspondance. Action de novembre 1974 : circulaires, tracts. Action dans le Calvados, affaire de "la Pierre Heuzé" en 1975 : comptes rendus d'audience, correspondance, notes. Action du 19 novembre 1975 contre le projet de budget du Trésor : circulaires, tracts, correspondance. Actions de décembre 1975 contre la répression syndicale : circulaires, notes. Actions 1977, affaire Farge : journaux, correspondance, notes, circulaires. Action de décembre 1978 contre les licenciements : circulaires, tracts, correspondance. Action du 2 juillet 1982 : comptes rendus par section. Action du 26 octobre 1982 : tracts, circulaires, correspondance, tableaux. Action du 22 avril 1983 : comptes rendus par sections. Actions des 16 février et 8 mars 1984 pour la défense du pouvoir d'achat : circulaires, tracts, notes, correspondance, comptes rendus par section. Action du 19 juin 1984 : circulaires, tracts, notes, correspondance. Grève d'octobre 1984 : tract, réponse des sections à un questionnaire. Grèves du 24 avril 1985 : circulaires, notes, correspondance, motions, pétitions. Accord salarial 1985 : circulaire, relevés par département.

Contexte :
Mouvements de grève

Actions juridiques

FR/2/92 , 1968-1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981  

Aides aux procédures devant la juridiction administrative : journaux syndicaux, notes de l'UFFA, compte rendus de session. Affaire De Reilhan de Carnas, révocation pour non respect de l'obligation de réserve (1977) : notes, notifications de jugements, mémoires, correspondance avec les pouvoirs publics, conférences de presse, communiqués, circulaires, pétitions, journaux syndicaux, motions. Autres recours juridiques, refus de paiement d'indemnités de licenciement, retenues pour grève, droits syndicaux, garde d'enfants malades, répartition des sièges en CAP, allocation temporaire d'invalidité : notes, notifications de jugements, mémoires, correspondance, circulaires, rapports de commissions, pétitions.

Contexte :
Recours en justice

CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)

CCEL/15/3 , 1997 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).  

Etude sur « Les CE : quel rôle au sein d'un programme européen de formation professionnelle LEONARDO ? » : correspondance, notes (mars-juillet 1997).