CG/7/39
,
1958
,
Communicable 25 ans après 1958
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, lettre au Conseil confédéral sur la "contribution professionnelle, circulaire aux membres du Conseil confédéral et aux fédérations concernant l'étude sur les institutions européennes réalisée par les militants CFTC du Nord (manque l'étude), procès-verbal de la Commission d'organisation du 25 octobre 1958, résolution générale, circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, note sur la situation générale.
CG/7/65
,
1962
,
Communicable 25 ans après 1962
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, note sur la situation générale, résolution générale, articles de presse, résolution suite à l'annonce des résultats des élections à la Sécurité sociale, note à propos des prochaines réunions d'instances statutaires, éléments de réflexion pour le débat politique.
CG/7/87
,
1965
,
Communicable 25 ans après 1965
,
CFTC/CFDT
Procès-verbaux de réunion, procès-verbal intérieur relatif à la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), rapport d'activités du BRAEC pour la période du 1er avril 1964 au 31 mars 1965, procès-verbal des élections de la Commission d'organisation, note sur la position pour une Europe économique politique et syndicale, compte-rendu de la Commission du congrès "Construction européenne et action syndicale", note confidentielle sur la situation politique, note sur "Action revendicative et pouvoir contractuel", ordre du jour, note et liste de composition des commissions avant le congrès confédéral de 1965, liste des affiliations et radiations de syndicats, note à propos de la situation revendicative et sociale, dossier documentaire sur les relations de la Confédération avec la CISC, note d'information présentant quelques données du syndicalisme européen, tableau sur l'implantation des internationales dans la CEE (Communauté économique européenne) et par pays, déclaration commune CGT et CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaires Diffusion Presse sur le problème de la presse confédérale, tableau de composition du Conseil confédéral (catégories A et B).
CG/7/91
,
1966
,
Communicable 25 ans après 1966
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution du Conseil confédéral donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, résolution suite à la décision rendue dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, communiqué, réponses aux questions envoyées en annexe les Nouvelles CFDT du 30 juin 1966, résultat des différents votes sur la résolution donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, note sur la situation sociale, note sur l'organisation européenne de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note relative à la situation au Vietnam, note concernant la situation sociale, liste des dossiers d'affiliation des syndicats présentés au Conseil confédéral, demande d'avis de la Commission d'organisation, notes à propos du projet de calendrier 1967, ordre du jour des Bureaux et Conseils confédéraux de septembre à décembre 1966, rapport sur la situation financière du fonds e développement au 30 juin 1966, circulaire aux syndicats sur le fonctionnement du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale).
CG/7/16
,
1955
,
Communicable 25 ans après 1955
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 34, 35, 36 et 37 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral, la validation du procès-verbal et sur la présentation d'un programme CFTC lors de la campagne électorale, listes d'émargement, projet de lettre-circulaire aux Unions départementales sur l'action politique, deuxième projet de décision du Bureau confédéral sur l'organisation des structures spéciales aux centrales syndicales d'Union française.
CG/7/46
,
1960
,
Communicable 25 ans après 1960
,
CFTC/CFDT
Procès-verbaux de réunion, listes de composition des commissions confédérales, résolution sur la Sécurité sociale, circulaire au Conseil confédéral n° 22/60 sur l'ordre du jour et la date du conseil confédéral de février, note intitulée "Le IVème Plan devant le Conseil économique", note relative à la situation générale, note de réflexion sur le problème des permanents, note sur les positions confédérales concernant les nationalisations, note à propos de l'organisation d'une réunion de débat sur les "Départements d'Outre-Mer, Territoires d'Outre-Mer, Etats de la Communauté, Etats devenus indépendants", circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la Constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, circulaire "Activités sociales" du 19 février 1960 sur les retraites complémentaires.
CG/7/121
,
1969
,
Communicable 25 ans après 1969
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à la situation générale, note à propos du congrès confédéral, rapport sur le "Projet de réforme des structures confédérales" (rapporteur : Edmond Maire), projet de présentation de la révision des statuts au 35ème congrès confédéral, rapport de la Commission internationale confédérale sur "La politique internationale de la CFDT", note à propos de l'implantation des internationales syndicales dans le monde, résumé des décisions proposées par la CIC et des remarques formulées par le Bureau confédéral, compte-rendu des travaux de la Commission internationale sur la dimension internationale de la formation et de l'information.
CJ/34/29
,
décembre 1986-décembre 1987
,
Communicable
N°38 : Les individualismes (décembre 1986)
N°39 : La CFTC. Une note de lecture : le parti des patrons [Henri Weber, « Le parti des patrons (CNPF, 1946-1986) »]
N°40 : Le syndicalisme CFDT et l'économie (1946-1981). Les conceptions de la décentralisation en France (juin 1987)
N°41 : La CISL, Confédération internationale des syndicats libres (septembre 1987)
N°42 : La CGT, Confédération générale du travail (décembre 1987)
Contexte :
Publications des associations CFDT, dites "outils" > BRAEC > Collection "Notes et documents du BRAEC"
Procès-verbal de réunion, lettre au Conseil confédéral sur la "contribution professionnelle, circulaire aux membres du Conseil confédéral et aux fédérations concernant l'étude sur les institutions européennes réalisée par les militants CFTC du Nord (manque l'étude), procès-verbal de la Commission d'organisation du 25 octobre 1958, résolution générale, circulaire aux membres du Conseil confédéral à propos de l'ordre du jour, note sur la situation générale.
Procès-verbal de réunion, note sur la situation générale, résolution générale, articles de presse, résolution suite à l'annonce des résultats des élections à la Sécurité sociale, note à propos des prochaines réunions d'instances statutaires, éléments de réflexion pour le débat politique.
Procès-verbaux de réunion, procès-verbal intérieur relatif à la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), rapport d'activités du BRAEC pour la période du 1er avril 1964 au 31 mars 1965, procès-verbal des élections de la Commission d'organisation, note sur la position pour une Europe économique politique et syndicale, compte-rendu de la Commission du congrès "Construction européenne et action syndicale", note confidentielle sur la situation politique, note sur "Action revendicative et pouvoir contractuel", ordre du jour, note et liste de composition des commissions avant le congrès confédéral de 1965, liste des affiliations et radiations de syndicats, note à propos de la situation revendicative et sociale, dossier documentaire sur les relations de la Confédération avec la CISC, note d'information présentant quelques données du syndicalisme européen, tableau sur l'implantation des internationales dans la CEE (Communauté économique européenne) et par pays, déclaration commune CGT et CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaires Diffusion Presse sur le problème de la presse confédérale, tableau de composition du Conseil confédéral (catégories A et B).
Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution du Conseil confédéral donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, résolution suite à la décision rendue dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, communiqué, réponses aux questions envoyées en annexe les Nouvelles CFDT du 30 juin 1966, résultat des différents votes sur la résolution donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, note sur la situation sociale, note sur l'organisation européenne de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note relative à la situation au Vietnam, note concernant la situation sociale, liste des dossiers d'affiliation des syndicats présentés au Conseil confédéral, demande d'avis de la Commission d'organisation, notes à propos du projet de calendrier 1967, ordre du jour des Bureaux et Conseils confédéraux de septembre à décembre 1966, rapport sur la situation financière du fonds e développement au 30 juin 1966, circulaire aux syndicats sur le fonctionnement du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale).
Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 34, 35, 36 et 37 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral, la validation du procès-verbal et sur la présentation d'un programme CFTC lors de la campagne électorale, listes d'émargement, projet de lettre-circulaire aux Unions départementales sur l'action politique, deuxième projet de décision du Bureau confédéral sur l'organisation des structures spéciales aux centrales syndicales d'Union française.
Procès-verbaux de réunion, listes de composition des commissions confédérales, résolution sur la Sécurité sociale, circulaire au Conseil confédéral n° 22/60 sur l'ordre du jour et la date du conseil confédéral de février, note intitulée "Le IVème Plan devant le Conseil économique", note relative à la situation générale, note de réflexion sur le problème des permanents, note sur les positions confédérales concernant les nationalisations, note à propos de l'organisation d'une réunion de débat sur les "Départements d'Outre-Mer, Territoires d'Outre-Mer, Etats de la Communauté, Etats devenus indépendants", circulaire aux membres du Conseil confédéral sur la Constitution des commissions confédérales et la répartition des 44 membres du Conseil confédéral dans ces commissions, circulaire "Activités sociales" du 19 février 1960 sur les retraites complémentaires.
Procès-verbal de réunion, ordre du jour, note relative à la situation générale, note à propos du congrès confédéral, rapport sur le "Projet de réforme des structures confédérales" (rapporteur : Edmond Maire), projet de présentation de la révision des statuts au 35ème congrès confédéral, rapport de la Commission internationale confédérale sur "La politique internationale de la CFDT", note à propos de l'implantation des internationales syndicales dans le monde, résumé des décisions proposées par la CIC et des remarques formulées par le Bureau confédéral, compte-rendu des travaux de la Commission internationale sur la dimension internationale de la formation et de l'information.
N°38 : Les individualismes (décembre 1986)
N°39 : La CFTC. Une note de lecture : le parti des patrons [Henri Weber, « Le parti des patrons (CNPF, 1946-1986) »]
N°40 : Le syndicalisme CFDT et l'économie (1946-1981). Les conceptions de la décentralisation en France (juin 1987)
N°41 : La CISL, Confédération internationale des syndicats libres (septembre 1987)
N°42 : La CGT, Confédération générale du travail (décembre 1987)