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Bande 3
Bande 3
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Bande 30 [contenu non identifié]
Introduction du congrès. Débat général, début des interventions.
Débat général, début des interventions : Jean-Yves Morice (Loire-Atlantique), Michel Carvou (UPSM, Union parisienne des syndicats de la métallurgie), Marcelle Minet (regrouepement de onze syndicats du Rhône), Jean-Louis Foucault au nom de la (FGMM, fédération générale des et de la métallurgie), Bruno Viriot (SGEN Rhône-Alpes), Simon Lequeux (regroupement sept syndicats parisiens), Louis Gérard (regroupement de trois syndicats Santé-sociaux d'Ille-et-Vilaine, Morbihan et Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]), [pause déjeuner] début de l'intervention de Christian Cottet (URP, Union régionale parisienne).
Bande 2
Résolution Charte financière, vote sur l'amendement n°4, résultat du vote sur l'amendement n°3, conclusion du débat et vote final. Débat sur la résolution générale, présentation (rapporteur : Jean Kaspar). Résultat du vote sur la Charte financière. Motion d'ordre présentée par le Syndicat des services publics parisiens, réponse de Jean Kaspar, vote et résultat. Résolution générale, début des interventions sur les amendements en débat.
Résolution Charte financière, vote sur l'amendement n°4 [vote à main levée : rejeté], résultat du vote sur l'amendement n°3 [rejeté], conclusion du débat et vote : conclusion par le rapporteur Noël Mandray [vote]. Débat sur la résolution générale, présentation par le rapporteur Jean Kaspar, secrétaire national. Résultat du vote sur la Charte financière [adoptée]. Motion d'ordre présenté par Daniel Landmavo (Syndicat des Services publics parisiens et soutenu par 99 syndicats) demandant un aménagement de l'ordre du jour pour permettre une "Discussion démocratique du texte Hacuitex", combattue par Jean-Paul Othelet (Union régionale Lorraine, soutenue par 190 syndicats), réponse de Jean Kaspar [vote par mandats] [pause], résultat du vote [rejetée]. Résolution générale, début des interventions sur les amendements en débat : amendement n°1 défendu par Léon Dion (Fédération Hacuitex), combattu par Bernard Henry (Union régionale Pays-de-la-Loire, soutenu par 520 syndicats) [vote par mandats] [pause] ; résultat du vote sur l'amendement n°1 [rejeté] ; amendement n°2 défendu par Marie-Michelle Narzabal (Syndicat Santé de Pau) [amendement retiré], combattu par Raymond Lenfant (au nom de deux syndicats PTT Nord-Pas-de-Calais)
Monsieur C., membre de la section syndicale CFDT (21 mai 1996)
Fin de l'ntervention
Débat général, suite des interventions.
Débat général, suite des interventions : fin de l'intervention de Daniel Navarro (Syndicat de la police parisienne), Jean-Paul Othelet (Union régionale Lorraine), Raymond Vacheron (Syndicat Hauitex Le-Puy-en-Velay), Régis Versavaud (Syndicat Assurances région parisienne), Jean-Marie Lambrechis (Syndicat EDF Lille), Alain Chupin (FGE, Fédération Gaz-électricité) [pause déjeuner], Marc Ferrapie (Syndicat Construction-bois du Rhône), Patrick Léger (Syndicat SGEN Pays Gallo des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]), Marie-Thérèse Meunier (regroupement de vingt-cinq syndicats Santé-sociaux de Saône-et-Loire), Jean-Claude Appariccio (Union régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur), Jean Paquereau (Syndicat métallurgie Deux-Sèvres), début de l'intervention d'Alexandre Dumas (Syndicat chimie Aude).