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Comité économique et social européen, assemblée plénière. -Rapport « Code communautaire de sécurité nucléaire » (rapporteur : René Bonety)

CP/16/11 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

Étude et amendements de la section de l'énergie et des affaires nucléaires, comptes rendus des délibérations, intervention manuscrite de présentation du rapport, exemplaire du Journal officiel des Communautés européennes (19ème année n° C15, 22 janvier 1976), notes manuscrites.

Contexte :
Europe, dossiers de travail

La CFDT et l'Europe Sociale 

CDIE/59/36 , 1998-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes sur les propositions de la CFDT sur la politique industrielle (2003), sur la responsabilité sociale des entreprises dans un cadre européen (2002-2004), réunions du groupe de travail de la CES sur la « démocratisation de l'économie » (1998-2002), documents de la CES et de la CFDT sur la société européenne (1998-2005).

La CFDT et le Fonds Social Européen (FSE) 

CDIE/59/34 , 2004-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

correspondance, notes de travail (2004-2005), représentation CFDT, contribution CFDT sur la stratégie européenne de l'emploi (juin 2005), intervention d'Huguette Brunel secrétaire confédérale CFDT sur la politique de cohésion économique et sociale le 8 février 2005.

[Badge rond drapeau européen]

CO/12/194 , [ca 1955-2021] , Communicable  

[ca 1955-2021] / [non identifié]. - 1 badge. Date d'après l'adoption du drapeau européen par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe et la période d'utilisation des badges promotionnels.

Contexte :
Organismes internationaux > Communauté européenne

L'Union européenne, notes et interventions d'André Soulat

CP/22/2 , 1959-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976  

supplément au Bulletin du militant n° 83 sur « Le Marché Commun et l'industrie automobile » (mai 1959), note du département International sur l'Union Européenne (6 juin 1975), notes manuscrites d'intervention à l'occasion du Conseil économique et social européen (16 juillet 1975), rapport annoté du secteur International « La CFDT et l'Europe » (mars 1976).

Contexte :
Dossiers sur l'Europe et le syndicalisme européen

Activité de Thomas Gerard, secrétaire confédéral du Service International-Europe 

CDIE/53/2 , 2002-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

notes préparatoires et frais de déplacements pour les rencontres avec organisations syndicales internationales (2002-2003), pour les conférences sur les droits humains et syndicaux (2002-2003), notes préparatoires et d'information sur la Turquie pour le séminaire CFDT/CERI le 3 décembre 2003, note CFDT sur la Turquie (mars 2004).

Activité du Département International Europe 

CDIE/56/3 , 1987-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

Courrier d'Alain Ben Lezar; Participation à des groupes de travail et à des sessions de formation

Activité du Département International Europe 

CDIE/56/4 , 1988-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.  

La CFDT et l'Europe : politique des responsables CFDT dans les instances européennes, participation à des travaux sur les questions européennes (1993-2003); La CFDT et la mondialisation : Participation aux travaux du GATT, de l'OMC, aux sessions du Forum Social Mondial et à la Conférence sur le financement du Développement (1993-2003); Réactions CFDT après le 11 septembre 2001 (2001); Réflexion sur les problèmes de défense (2004); Situation des conseillers sociaux auprès des ambassades (1995-1997) ; Renctre d'une délagation d'Amnesty International, répression syndicale en Géorgie et au Botswana : compte-rendu, courriers (2004).