Session du 16 mai 1969 (session extraordinaire)
Procès-verbal de réunion, convocation.
Procès-verbal de réunion, convocation.
Procès-verbaux de réunion, calendrier confédéral pour le seconde semestre 1958, note relative à la motion adoptée par le Bureau confédéral sur proposition de l'équipe fonctionnelle du secteur organisation, état des subventions accordées et propositions de décisions concernant le fonds d'organisation, résolution relative au putsch d'Alger le 13 mai 1958, note relative à l'utilisation du fonds de développement.
Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note relative à l'action revendicative, circulaire Action revendicative n° 4/66 sur la rencontre du Comité de liaison CFDT et du Comité d'action de la CGT du 14 février 1966, rapport intitulé "Positions CFDT sur les problèmes européens 1950-1965", note concernant les problèmes européens et positions syndicales, rapport sur la visite d'une délégation confédérale aux Pays-Bas du 6 au 8 juillet 1966, programmation européenne et conditions d'une action syndicale, rapport sur les structures, note relative à la réforme des structures confédérales, intervention de Marcel Gonin au Conseil confédéral du 25 février 1966 dans le débat sur les structures, note concernant les problèmes financiers (situation financière au 31 décembre 1965, problème des investissements immobiliers, politique financière et propositions de solutions), appel de candidature en vue de la constitution du Comité de gestion du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale), avant-projet de protocole d'accord relatif à la constitution de la CNAP (Caisse nationale d'action professionnelle), second projet de règlement intérieur, procès-verbaux de la réunion des 23 décembre 1965 et 28 janvier 1966 du groupe de travail des Caisses de résistance, note à propos du fonds de développement, note sur la situation financière du fonds de développement au 31 décembre 1965, tableau de prévision de trésorerie 1966, note sur la politique des revenus établie suite aux réunions du Bureau journalier des 11 et 17 janvier 1966, introduction et présentation de l'analyse des travaux de la Commission économique du Congrès confédéral de novembre 1965, note sur l'attitude politique de la CFDT, courriers, résolution suite à la conférence de presse du Président de la République.
Procès-verbal de réunion.
Convocation, procès-verbal de réunion, circulaire Activités sociales du 29 juin 1950 sur le programme CFTC Sécurité sociale, avant-projet de dossier électoral pour la campagne Sécurité sociale 1960-1961, questionnaire de la Commission Larroque relative aux problèmes de la vieillesse, note relative à l'adoption des résolutions du Conseil confédéral, communiqués, note sur la situation générale, note aux membres du Conseil confédéral sur le suivi du secteur Organisation des différents congrès d'organisations CFTC, note sur la situation économique, note relative à la mise en place de la Commission de l'emploi de l'UNEDIC, questionnaire sur la famille.
Procès-verbaux de réunion, décision du Conseil confédéral concernant le rapport "Perspectives et stratégie", ordre du jour, note à propos de la situation sociale, notes de préparation du congrès de 1970 (compte-rendu du groupe de travail idéologique, fiches sur les valeurs et la stratégie de l'organisation).
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion, communiqué.
Procès-verbal de réunion, note relative à l'organisation fédérale du secteur "Métallurgie".
Procès-verbal de réunion, ordre du jour, résolution du Conseil confédéral donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, résolution suite à la décision rendue dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, communiqué, réponses aux questions envoyées en annexe les Nouvelles CFDT du 30 juin 1966, résultat des différents votes sur la résolution donnant mandat pour exécution au Bureau confédéral, note sur la situation sociale, note sur l'organisation européenne de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), note relative à la situation au Vietnam, note concernant la situation sociale, liste des dossiers d'affiliation des syndicats présentés au Conseil confédéral, demande d'avis de la Commission d'organisation, notes à propos du projet de calendrier 1967, ordre du jour des Bureaux et Conseils confédéraux de septembre à décembre 1966, rapport sur la situation financière du fonds e développement au 30 juin 1966, circulaire aux syndicats sur le fonctionnement du FAS (Fonds confédéral d'action professionnelle et de défense syndicale).
Procès-verbal de réunion, liste des membres élus au Bureau confédéral et au Conseil confédéral, note d'information sur l'Union confédérale des cadres.
Procès-verbal de réunion, résolution relative aux actions des 2 et 11 décembre 1964, ordre du jour, note relative aux problèmes d'organisation, barème de 1965, requête adressée au tribunal de Grande instance de la Seine (procès de la scission entre CFDT et CFTC maintenue), note sur l'action revendicative, compte-rendus manuscrits.
Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note à propos des élections législatives, note relative à la situation sociale, note concernant les problèmes internationaux, liste d'affiliation de syndicats.
Compte-rendu de réunion, résolution relative au budget de l'État et au rapport sur les orientations du Vème Plan, ordre du jour des Bureaux confédéraux de septembre à décembre 1964 et du Comité national d'octobre 1964, proposition de budget confédéral pour 1965, propositions de modifications statutaires demandées par plusieurs syndicats, note de mise au point de la CFTC après la déclaration présidentielle, note "Pour l'action commune des ouvriers et des paysans" (l'affaire Le Meliner), note sur les heures supplémentaires, note complémentaire au rapport du Conseil confédéral de juin 1964 sur les orientations confédérales dans le Vème Plan, note de conjoncture du BRAEC, courriers, note sur l'action revendicative, note concernant la situation politique, note à propos des salaires, note relative aux relations entre ouvriers et paysans, compte-rendus manuscrits.
Compte-rendus de réunion, résolution générale, résolution sur la campagne de l'élection présidentielle, résolution relative au projet de suppression du droit de grève des agents de l'aviation civile, communiqué "La CFTC a demandé une audience au ministre du Travail", ordres du jour, projet de résolution, note sur l'attitude adopter face à la campagne électorale présidentielle, commentaires du Bureau confédéral sur l'avant-projet de résolution pour le congrès extraordinaire, note concernant la situation revendicative et sociale, note à propos de la situation économique, amendements relatifs au projet de l'article 1er et du préambule des statuts confédéraux, notes manuscrites, liste de propositions de titre pour remplacer celui de CFTC.