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  1. Résultat n°1

    Commission nationale paritaire, 1968-1985

    Date

    1968-1985

    Cote

    FG/121/162

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Commission nationale paritaire, 1968-1985

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  2. Résultat n°2

    CGER, négociation de convention collective

    Date

    1972-1990

    Cote

    FG/121/169

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • CGER, négociation de convention collective

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  3. Résultat n°3

    Résultat des enquêtes d'implantation et de représentativité syndicales

    Date

    1978-1979

    Cote

    FG/121/151

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Suivi de la branche
    • Résultat des enquêtes d'implantation et de représentativité...

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  4. Résultat n°4

    Mutualité sociale agricole, conseil national de branche, congrès, commission exécutive

    Date

    1984-1985

    Cote

    FG/126/116

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Mutualité sociale agricole, conseil national de branche,...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  5. Résultat n°5

    Travailleurs sociaux dans les caisses de mutualité agricole, suivi

    Date

    1992-1994

    Cote

    FG/126/121

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Travailleurs sociaux dans les caisses de mutualité...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  6. Résultat n°6

    1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    FG/121/153

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Circulaires
    • 1967-1971

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  7. Résultat n°7

    Lettre des Caisses centrales de la mutualité sociale agricole à la FG agroalimentaire donnant accord pour la participation financière de journées de formation.

    Date

    1994

    Cote

    FG/126/124

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Lettre des Caisses centrales de la mutualité sociale...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  8. Résultat n°8

    Travailleurs sociaux dans les caisses de mutualité agricole, suivi

    Date

    1989-1992

    Cote

    FG/126/118

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Travailleurs sociaux dans les caisses de mutualité...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  9. Résultat n°9

    Conseil national de branche, congrès, commission exécutive

    Date

    1974-1980

    Cote

    FG/121/149

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Suivi de la branche
    • Conseil national de branche, congrès, commission exécutive

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  10. Résultat n°10

    Grèves et conflits locaux

    Date

    1972-1981

    Cote

    FG/121/165

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Grèves et conflits locaux

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  11. Résultat n°11

    1972-1975

    Date

    1972-1975

    Cote

    FG/121/154

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Circulaires
    • 1972-1975

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  12. Résultat n°12

    Groupe de travail sur l'évolution des professions sociales du Conseil supérieur du travail social, suivi de travaux

    Date

    1989-1991

    Cote

    FG/126/117

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Groupe de travail sur l'évolution des professions sociales...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  13. Résultat n°13

    Mutualité sociale agricole, assemblée générale du 1er octobre 1981

    Date

    1981

    Cote

    FG/126/115

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Mutualité sociale agricole, assemblée générale du 1er...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  14. Résultat n°14

    Conflits juridiques individuels portant sur un licenciement abusif, la classification d'agents techniques et un licenciement après mise en invalidité

    Date

    1977-1982

    Cote

    FG/121/166

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Conflits juridiques individuels portant sur un licenciement...

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  15. Résultat n°15

    Groupe des travailleurs sociaux dans les caisses de mutualité agricole

    Date

    1974-1987

    Cote

    FG/121/168

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Groupe des travailleurs sociaux dans les caisses de...

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  16. Résultat n°16

    Négociation sur la convention collective

    Date

    1961-1968

    Cote

    FG/121/157

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Négociation sur la convention collective

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  17. Résultat n°17

    Dossier thématique sur la classification des emplois

    Date

    1989-1992

    Cote

    FG/126/120

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Dossier thématique sur la classification des emplois

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  18. Résultat n°18

    Mutualité sociale agricole, session nationale de branche du 1er au 3 mars 1982, du 6 au 7 mai 1983 et du 14 otobre 1983

    Date

    1982-1983

    Cote

    FG/126/112

    • Contexte : Archives de la Fédération générale de l'agroalimentaire
    • Activité des branches
    • Mutualité sociale agricole (MSA)
    • Mutualité sociale agricole, session nationale de branche...

    Producteur :

    FGA (Fédération Générale de l'Agroalimentaire ; CFDT)

  19. Résultat n°19

    Classification des emplois

    Date

    1947-1982

    Cote

    FG/121/158

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Classification des emplois

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT

  20. Résultat n°20

    Informatisation

    Date

    1975-1977

    Cote

    FG/121/167

    • Contexte : Archives de la fédération de l'agriculture
    • Mutualité sociale agricole
    • Négociations, paritarisme et accords
    • Informatisation

    Producteur :

    Fédération générale de l'agriculture - FGA (1936-1980) ; CFTC puis CFDT