FG/121
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt de la Fédération générale de l'Agroalimentaire
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Exemples de conventions adoptées dans différents accords d'établissement signés dans les centres de gestion indépendants, proposition de classification des fonctions, convention collective, dépliant des centres de gestion, charte des centres de gestion, accord cadre, réglementation, accord d'établissement, dossier préparatoire et compte rendu de commission paritaire des centres de gestion à l'iger (15 janvier 1987, 13 janvier 1988, 16 janvier et 26 octobre 1989, 16 janvier et 19 février 1990).
Conditions d'accès
Communicable 25 ans après 1990
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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