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Résultat n°1

Bénin

Date

1994-2005

Cote

CDIE/62/49

Résultat n°2

Comité Blanchard, comité du dialogue social sur les politiques européennes et internationales. Comités d'entreprise européens (CEE). Société anonyme européenne (SE). Conférence intergouvernementale (CIG).

Date

1993-1997

Cote

CDIE/36/6

Résultat n°3

Organisations syndicales bulgares

Date

1990-1992

Cote

CDIE/6/1

Résultat n°4

Situation syndicale en ex-Yougoslavie, Confédération des syndicats autonomes de Yougoslavie (CATUY)

Date

1991-1998

Cote

CDIE/52/14

Résultat n°5

1994-1995

Date

1994-1995

Cote

CDIE/19/13

Résultat n°6

Journée européenne de mobilisation des CSIR Piémont, Vallée d'Aoste et Rhône-Alpes (Chambéry, 15 septembre 1995)

Date

1995

Cote

CDIE/24/11

Résultat n°7

2000

Date

2000

Cote

CDIE/51/1

Résultat n°8

Accueil en France des délégations du Fonds de développement de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (FODEFCA) [organisme gouvernemental béninois] et du Fonds de développement de l'enseignement technique et de la formation professionnelle (FODEF) [organisme gouvernemental sénégalais]

Date

1994-2004

Cote

CDIE/62/41

Résultat n°9

Préparation

Date

1994-2002

Cote

CDIE/62/26

Résultat n°10

1994-2003

Date

1994-2003

Cote

CDIE/59/37

Résultat n°11

Comité d'entreprise

Date

1982-1994

Cote

CDOM/1/44

Résultat n°12

Hongrie

Date

2002

Cote

CDIE/62/11

Résultat n°13

Préparation

Date

1998-1999

Cote

CDIE/63/5

Résultat n°14

1977-1993

Date

1977-1993

Cote

CDIE/7/10

Résultat n°15

1994-1997

Date

1994-1997

Cote

-

Résultat n°16

CSIR Pyrénées-Méditerranée

Date

1983-1994

Cote

CDIE/24/3

Résultat n°17

Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), négociations relatives à la politique commerciale internationale et les échanges agricoles

Date

1992-1994

Cote

CDIE/43/5

Résultat n°18

Hongrie (24-28 octobre 1993)

Date

1993

Cote

CDIE/12/12

Résultat n°19

1976-1994

Date

1976-1994

Cote

CDIE/52/5

Résultat n°20

1972-1987

Date

1972-1987

Cote

CDIE/38/4