Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
(1988-2001)
À la suite du 41ème congrès confédéral (Strasbourg, 22-26 novembre 1988), la confédération s'organise en départements. Le secteur International et outre-mer devient le département International et Europe. Le secrétariat Immigrés attaché au secteur jusqu'en 1988 disparaît. Le secrétariat Dom-Tom (1985-1988) puis la délégation Dom-Tom (1988-2001) en charge de l'Outre-mer, et l'Institut syndical de coopération technique international (ISCTI), devenu Institut Belleville en 1984, reste attaché au département.
Modalités d'entrées
Versements réalisés entre 1990 et 2011 (archives pré-classées).
Mode de classement
Archives pré-classées en continu à l'arrivée des versements (1990-2011), organisées dans un plan de classement en 2025.
Mots clés producteurs
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Cote/Cotes extrêmes
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Particularité physique
Présentation du contenu
Comité Blanchard, comité du dialogue social sur les politiques européennes et internationales, bilan de la présidence irlandaise et sur les perspectives de celle des Pays-Bas, préparation du Conseil européen de Cardiff : courriers, comptes rendus de réunion, notes du département International et Europe (1997-1999). Comités d'entreprise européens (CEE) : notes et documentation CFDT (1994-1999). Société anonyme européenne (SE) : note de position du DGB allemand, note sur l'état des discussions bilatérales avec la présidence autrichienne, note du département International et Europe (1997-1999). Conférence intergouvernementale (CIG) : note du département intitulées "Le plan d'action en faveur de l'emploi adopté par le 50e Conseil européen", "La CIG de 1996", "Le mémorandum pour un modèle social européen", "Journée d'action européenne pour l'emploi et les droits sociaux fondamentaux dans la CIG" (1993-1997).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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