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  1. Résultat n°1

    Mars à décembre 1995

    Date

    1995

    Cote

    FL/17/9

    • Contexte : Instances statutaires et circulaires de la 27e législature...
    • Bureau fédéral, Conseil fédéral et secrétariat de rentrée
    • Mars à décembre 1995

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  2. Résultat n°2

    Décembre 1997 - mars 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    FL/22/10

    • Contexte : Instances statutaires, circulaires, Secteur non lucratif,...
    • Instances statutaires, 28e mandature (octobre 1996-...
    • Conseil fédéral
    • Décembre 1997 - mars 1998

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  3. Résultat n°3

    1948-1962

    Date

    1949-1962

    Cote

    FT/18/2

    • Contexte : Instances statutaires, notes aux UR, Représentativité,...
    • Conseil fédéral, 1949-1971
    • 1948-1962

    Producteur :

    FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications ; CFTC puis CFDT)

  4. Résultat n°4

    Octobre 1997 - juin 1998

    Date

    Entre le 1er octobre 1997 et le 31 juin 1998

    Cote

    FM/23/22

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Octobre 1997 - juin 1998

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    1994 (2/2)

    Date

    1994

    Cote

    FM/23/37

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1994 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Sessions de février à avril : comptes-rendus, convocations, ordres du jour, documents de travail.

    Date

    2013

    Cote

    FC/38/7

    • Contexte : BEF, CEF et notes du secrétariat national (1979-2013)
    • Conseil fédéral.
    • Sessions de février à avril : comptes-rendus, convocations,...

    Producteur :

    FNCB (Fédération Nationale Construction Bois ; CFTC puis CFDT)

  7. Résultat n°7

    Décembre 1983

    Date

    12/1983

    Cote

    FM/23/24

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • Décembre 1983

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    1992

    Date

    1992

    Cote

    FM/29/28

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Février 1986 - septembre 1987

    Date

    01/02/1986-31/09/1987

    Cote

    FM/23/14

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Février 1986 - septembre 1987

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    1989

    Date

    1989

    Cote

    FL/8/5

    • Contexte : Réunions statutaires, circulaires, conditions de travail,...
    • Mandature 1989-1993 : réunions statutaires et circulaires
    • Conseil fédéral
    • 1989

    Producteur :

    Fédération Santé-sociaux (CFTC puis CFDT)

  11. Résultat n°11

    Sessions de février à juin : comptes-rendus, convocations, ordres du jour, documents de travail.

    Date

    2012

    Cote

    FC/38/5

    • Contexte : BEF, CEF et notes du secrétariat national (1979-2013)
    • Conseil fédéral.
    • Sessions de février à juin : comptes-rendus, convocations,...

    Producteur :

    FNCB (Fédération Nationale Construction Bois ; CFTC puis CFDT)

  12. Résultat n°12

    1974

    Date

    1974

    Cote

    FM/29/10

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1974

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Année 2008

    Date

    2008

    Cote

    FM/43/14

    • Contexte : Conseils fédéraux
    • Conseils fédéraux
    • Année 2008

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    1974

    Date

    1974

    Cote

    FK/4/35

    • Contexte : Archives des cheminots CFTC puis CFDT
    • Réunions statutaires
    • Fédération des cheminots : conseil fédéral (1970-1975)
    • 1974

    Producteur :

    FGTE (Fédération Générale des Transports et de l'Equipement ; CFDT) / Cheminots CFDT

  15. Résultat n°15

    1998-1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    FS/30/164

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1998-1999

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  16. Résultat n°16

    Juin 1998 - janvier 1999

    Date

    01/06/1998-31/01/1999

    Cote

    FM/23/23

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1986-1999 : cahiers des comptes-rendus...
    • Juin 1998 - janvier 1999

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    juin 2004 à juin 2006

    Date

    06/2004-06/2006

    Cote

    W/33/3

    • Contexte : 22 cahiers de prise de notes de Joël Devoulon
    • 22 cahiers de notes de Joel Devoulon
    • juin 2004 à juin 2006

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)

  18. Résultat n°18

    1995 (2/2)

    Date

    1995

    Cote

    FM/23/39

    • Contexte : Secrétariat fédéral, conseil fédéral, commissions ;...
    • Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions
    • 1995 (2/2)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    1986

    Date

    1986

    Cote

    FM/29/22

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Conseil fédéral, 1974-1978 et 1980-1993
    • 1986

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    1999

    Date

    1999

    Cote

    FS/30/165

    • Contexte : Instances statutaires du SGEN (1937-2004)
    • 1983-2004 : instances fédérales
    • Conseil fédéral (1995-2004)
    • 1999

    Producteur :

    SGEN (Fédération des Syndicat Général de l'Education Nationale ; CFTC puis CFDT)