Huissiers, IP et DA, IC

• Présentation du contenu :

  Huissiers, CTPC : comptes rendus ; concours : correspondance, notes ; liste d'aptitude (1971-1978) : correspondance, tableaux. IP (Inspecteurs Principaux) et DA (Directeurs Adjoints), assemblées générales : documents préparatoires, résultats d'élections, comptes rendus, correspondance ; activités : correspondance avec les organisations CFDT, avec l'administration, comptes rendus d'audience ; concours : correspondance ; CAP : comptes rendus. Inspecteurs et Inspecteurs Centraux (I / IC), mutations : rapport, correspondance. Groupe de travail relatif au recensement des opérations effectuées dans les services extérieurs du trésor pour le compte de la caisse des dépôts et des consignations (1983) : rapport sur le service public, notes, correspondance.

• Date :

  1965-1984

• Cote :

  FR/2/68

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984