Fédération nationale Léo Lagrange, suivi d'activité et fonctionnement

• Présentation du contenu :

  Dossier des élections des délégués du personnel et comité d'entreprise, compte-rendus de réunion, bilan social,copie du dossier de contentieux des élections professionnelles, convocations aux réunions, états de synthèse du Comité d'entreprise.

• Date :

  1991-1995

• Description physique :

  Importance matérielle : 0,1

• Cote :

  FX/1/176

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 6X150

• Conditions d’accès :

  Communicable 25 ans à partir de 1995