Auvergne

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Note de la Commission exécutive en compte rendu du congrès des 10-11 juin 2004, catalogue de formation syndicale (2005), intervention de l'URI au congrès de la fédération Santé-Sociaux [ca 2005], note de présentation du service DOF (2011) (2004-2011).

  Usurpation du sigle CFDT par le syndicat CGT Bâtiment TP de Clermont-Ferrand

  Copie de l'ordonnance en référé.

  UD Puy-de-Dôme

  Congrès extraordinaire et assemblée générale (1er-2 décembre 2005).

  UD Haute-Loire, reconstruction

  Statuts adoptés, règlement intérieur, résolution générale du 5e congrès, copie de coupures de presse (2005-2006).

  Syndicat interdépartemental Transports Auvergne CFDT puis CGT, utilisation non autorisée du logiciel CFDT GESSY

  Requête aux fins de saisie pour contrefaçon (2004).

  Syndicat interdépartemental des personnels des établissements militaires du Puy-de-Dôme, poursuite par la société Locam

  Courriers, jugement de désistement (2005).

• Date :

  2004-2011

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/40

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011