Pays-de-la-Loire

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Organigramme de l'exécutif régional et des UD, support de présentation, note de présentation des données de syndicalisation (2011-2012).

  Instances statutaires

  Congrès extraordinaire (11 juin 2001) : textes de congrès, texte de l'intervention du Secrétaire général Jean-paul Leduc (2001) ; 15e congrès (16-17 juin 2005) : listes des amendements déposés aux projets de résolutions (2005) ; 16e congrès (3-5 juin 2009) : tableau de proposition de modification des statuts et du règlement intérieur, statuts et règlement intérieur adoptés (2009) ; 17e congrès (5-7 juin 2013), enjeux et bilan : notes de la Commission exécutive (2013).

• Date :

  2001-2013

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/70

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013