Picardie

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Statuts et règlement intérieur (2001),  organigramme de l'exécutif régional (2012), courrier, note manuscrite (2001-2012).

  Instances statutaires

  11e congrès (7-8 février 2002) : rapport de projet d'orientations, notes manuscrites, note de la Commission exécutive en compte rendu (2002) ; Congrès extraordinaire (9 juin 2006), 12e congrès (21-24 novembre 2006), 13e congrès (29-30 juin 2009) : notes de la Commission exécutive (2006-2009) ; Commission exécutive régionale (23 février 2009) : note manuscrite (2009).

  Développement

  Conventions de développement 2002-2006 (2003-2004), tableau de l'état des cotisations 2007, tableau des résultats des élections prud'homales 2008 (2003-2008).

• Date :

  2001-2009

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/71

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009