Nord-Pas-de-Calais

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Note de proposition de modification du règlement intérieur (2007), tableau de projet de révision des statuts et du règlement intérieur (2009), statuts adoptés (2010), rapport de l'état de l'Union et note manuscrite, dépliant de présentation de l'URI, liste de composition de l'exécutif régional, note du service DOF (2007-2012).

  Instances statutaires

  12e congrès (20-22 juin 2007) : textes de congrès, questionnaire de retour du secrétaire confédéral ; 13e congrès (15-17 juin 2011) : note d'environnement socio-économique régional, note manuscrite, note de la Commission exécutive de compte-rendu (2011) ; Bureau régional (12-13 février 2009), débat évolution de l'interprofessionnel et projet d'une nouvelle Union territoriale interprofessionnelle (UTI Métropole) : documents préparatoires, note manuscrite (2009).

  Présence locale du Front national

  Situation d'adhérents : courriels (2011).

  Frontières fédérales

  Rattachement de la section d'Euro Tunnel : courrier (2005).

• Date :

  2005-2012

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/68

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012 (Données à caractère personnel (DCP) dans la liste de composition de l'exécutif régional)