Basse-Normandie

• Présentation du contenu :

  Organisation régionale

  Organigramme de l'exécutif régional et des Unions territoriales interprofessionnelles (UTI), tableau du nombre de mandat et de délégués par syndicat et montant des cotisations déclarées, note du service DOF (2010-2012).

  Instances statutaire

  16e congrès (21-22 juin 2012) : textes de congrès, note CE, tableau des membres élus au Conseil régional (2012) ; Commission exécutive régionale, fonctionnement interne (19-20 novembre 2012) : comptes rendus, courriels (2012) ; Conseil régional interprofessionnel (CRI), formation (14 janvier et 14 février 2013) : programmes, notes manuscrites, support de présentation, courriels.

  SGEN Basse-Normandie

  Décharge syndicale d'Olivier Dellile: courriels (2012).

• Date :

  2010-2013

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CDOF/72/69

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013