Révision générale des statuts

• Présentation du contenu :

  Correspondance, liste des sections académiques, documents préparatoires, projet de décision réglementaire, note de proposition (s.d.), extraits de Cadres (1969, 1971, 1973), avant-projet (s.d.), orientations, questionnaire, comptes rendus des réponses au questionnaire, document de travail, fiche de présentation, préambules, tableau récapitulatif des effectifs, articles de presse (1946, 1949, 1954), annexes aux comptes rendus du Bureau national général (BNG), projet BAPTISTE, projet BIANCHI, synthèses, résultats d'enquête, résolution, note sur la représentation académique, note, Nouvelles CFDT 119 (1981), note (s.d., 1946-1981). Liste des membres de la commission (1972). Lecture des textes officiels : collection de textes officiels (1956, 1958, 1970, 1972, 1973, s.d.) et additifs (1969-1973), notes manuscrites (1980) (s.d., 1956-1980). Travail sur les statuts du congrès académique, présentation de Rouen : correspondance, notes manuscrites, avant -projet de statuts, dossier de travail (1971-1972). Problèmes des statuts d'un syndicat, examen : extraits de Cadres, analyse d'un juriste, statuts-types de syndicats (1972-1977). Démocratie syndicale, évolution : motion, extraits Info SGEN, document préparatoire au BNG, motions, amendements, correspondance (1976-1977). Recherches sur l'évolution des statuts, rédaction : correspondance, manuscrites (1982).

• Date :

  1946-1982

• Cote :

  FS/40/33