Instances nationales, participation. - Office français de la biodiversité (OFB) et Comité national de la biodiversité (CNB, 2010-2020) ; Conseil national de l'air (CNA, 2010-2020) ; France Stratégie (2009-2011) ; Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement (CNDDGE, 2012-2013) ; Conseil national de la transition écologique (CNTE, 2013-2021) ; Comité pour l'économie verte et comité pour la fiscalité écologique (2013-2021) ; instances mer et littoraux (2013-2021) ; Haut conseil des biotechnologies (HCB, 2016-2020) ; Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC), Comités d'information et d'orientation (CIO) sur la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 2019 (2016-2021) ; Conseil national de l'information statistique (CNIS, 2016-2021) ; Conseil national du développement et de la solidarité internationale (CNDSI, 2018) ; Forum pour l'investissement responsable (FIR, 2018-2021) ; Fonds d'indemnisation des victimes des pesticides (FIVP, 2019-2021) ; Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et Conseil économique pour le développement durable (CEDD, 2020-2021) ; Haut conseil pour le climat (HCC, 2020-2021) ; partenariats associatifs (2007-2021)

• Présentation du contenu :

  courriers, notes CE, projets d'accords, documents de travail, projets d'avis, notes de synthèse, rapports, dossiers et comptes rendus de réunions, supports de présentation, outils de communication.

• Date :

  2007-2021

• Description physique :

  Particularité physique : electronique

• Cote :

  CES/80/4

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2021