Participation. - Groupes de travail n°2 "Préserver la biodiversité et les ressources naturelles"

• Présentation du contenu :

  ordres du jour, listes des participants, comptes rendus et notes manuscrites de réunions et d'ateliers sur la fiscalité environnementale, courriels, notes d'information, note CE, fiches de propositions, rapport (septembre 2007), notes de remarques confédérales, circulaire aux organisations, note sur une table ronde, acte du colloque "Agir pour des transports écologiquement, socialement et économiquement durables", projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement, support de présentation, bilan.

• Date :

  2007-2008

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CES/77/21

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008