[46e congrès confédéral, Grenoble (12-16 juin 2006)]

• Présentation du contenu :

  2006. - 3 objets.

• Date :

  2006

• Cote :

  CO/14/3-CO/14/5

• Langue : Français

• Origine : Confédération française démocratique du travail (CFDT)
• Conditions d’accès :

  Communicable

• Conditions d’utilisations :

  Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

• Documents séparés :

  Liés aux objets CO/6/256 à 258.