[Pin's doré du 42e congrès confédéral, Paris (7-10 avril 1992) : palais des congrès, arche de la Défense]
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Présentation du contenu :
1992 / [non identifié]. - 1 pin's.
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Date :
1992
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Description physique :
Importance matérielle : 1 pin's
Dimensions : 1,7 x 2,5 cm
Genre/Carac. phys. : Métal, émail
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Cote :
CO/6/171
- Langue : Français
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Autres identifiants :
Ancienne cote : 1 B 16
- Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
- Origine : Confédération française démocratique du travail (CFDT)
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Conditions d’accès :
Communicable
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Conditions d’utilisations :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
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Existence et lieu de conservation de copies :
1 exemplaire conservé dans la collection des doublons.