Élections du 24 avril 1947 aux caisses de Sécurité sociale et d'allocations familiales

  • Présentation du contenu :

    1947 / [non identifié]. - 2 planches de timbres.
  • Date :

    1947

  • Description physique :

    Importance matérielle : 2 planches de timbres

    Genre/Carac. phys. : Papier adhésif humectable
  • Cote :

    CO/6/5-CO/6/6
  • Langue : Français
  • Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
  • Particularité du document : Textes imprimés
  • Origine : Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
  • Conditions d’accès :

    Communicable
  • Conditions d’utilisations :

    Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
  • Documents séparés :

    Liée aux affiches CFI/5/42 à 52.
  • Notes :

    Éditée à l'occasion des élections aux caisses de Sécurité sociale et d'allocations familiales du 24 avril 1947.
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