[Élections TPE (Très petites entreprises) 2012 "www.tpeelection2012.fr. Votez CFDT, le syndicat qui change mon quotidien"]

  • Date :

    2012

  • Description physique :

    Importance matérielle : 2 objets

  • Cote :

    CO/6/318-CO/6/319

  • Langue : Français

  • Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
  • Origine : Confédération française démocratique du travail (CFDT)
  • Conditions d’accès :

    Communicable

  • Conditions d’utilisations :

    Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».

  • Documents séparés :

    Liés à la carte CFI/21/181.

  • Mots-clés