Intervention publique.- Réunions du groupe de travail confédéral (2012).

• Présentation du contenu :

  Ordres du jour, listes des participants, supports de présentation, notes de travail, comptes rendus.

• Date :

  2012

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CVTDS/7/10

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012