Commission des résolutions

• Présentation du contenu :

  Synthèses des amendements reçus avec avis de la commission (classement par chapitre), synthèses de débat (classement pour numéro d'amendement), textes de la résolutions générale avant et après débat de la commission, rapports de la commission des résolutions, courriers de syndicats adressés à la commission de recours (maintien d'amendements et désaccord avec la nouvelle rédaction de texte).

• Date :

  2006

• Cote :

  CG/11/148

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 1 CG 140-1 CG 149

• Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
• Origine : Secrétariat général
• Conditions d’accès :

  Communicable 25 ans après 2006