45ème congrès confédéral, 27-31 mai 2002, Nantes.-Commission des résolutions

• Présentation du contenu :

  Liste des membres de la commission, comptes rendus de réunion, notes manuscrites, notes relatives au traitement des amendements et à l'organisation des réunions et débats, notes sur les amendements portant litiges, notes concernant les syndicats pressentis pour débattre des amendements, note sur l'organisation de la commission de recours, amendements reçus de la part de syndicats sans titre ou matricule, avis des syndicats sur les modifications statutaires, demandes de recours sur le retrait ou le maintien d'amendements, rapports d'avis de la commission, textes des résolutions après débat des amendements.

• Date :

  2001-2002

• Cote :

  CG/11/139

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 1 CG 132-1 CG 139

• Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
• Origine : Secrétariat général
• Conditions d’accès :

  Communicable 25 ans après 2002