Commission des résolutions

• Présentation du contenu :

  Convocation, liste de composition de la commission, compte-rendu de réunion relatif à la gestion des amendements, avant-projet de résolution, liste des amendements déposés (Charte financière et informatique, statuts, résolution générale), avis de la commission des résolutions, demandes de recours de syndicats (maintien ou abandon d'amendements), liste des débats d'amendements retenus au congrès.

• Date :

  2009-2010

• Cote :

  CG/11/153

• Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
• Origine : Secrétariat général
• Conditions d’accès :

  Communicable 25 ans après 2010