Mémoires de la formation des responsables nationaux CFDT

  • Date :

    1983-1989

  • Identifiant :

    BT/2/1-BT/2/34
  • Langue : Français
  • Droits :

    Les mémoires sont libres d'accès et communicables en salle de lecture, sauf instruction contraire liée aux conditions de conservation.

    Communicable
  • Modalités d’acquisition :

    Versement
  • Conditions d’accès :

    Les mémoires sont libres d'accès et communicables en salle de lecture, sauf instruction contraire liée aux conditions de conservation.

    Communicable
  • Conditions d’utilisations :

    Conditions de reproduction

    Par les Archives confédérales

    En vertu d'une exception à des fins de conservation, l'auteur de l'ouvrage ne peut s'opposer à « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés [&] par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial »[1]. Selon ces conditions, les Archives confédérales sont en droit de procéder à une numérisation de la totalité des ouvrages, et de rendre communicable, sur un poste informatique en salle de lecture, le produit de la numérisation.

     

    Par une tierce personne

    Reproduction soumise à autorisation préalable par les auteurs.

     

    [1] La directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, a été transposée dans le droit français par la loi n°2006-691 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, dite loi « DADVSI ». Cette loi a été codifiée dans le Code de la propriété intellectuelle. Pour l'exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne].
  • Source de catalogage :

    Auparavant, il n'existait qu'une seule collection rassemblant non seulement les travaux universitaires (thèses, mémoires et rapports de stage), mais aussi la littérature grise et les mémoires réalisés dans le cadre de la formation syndicale. En suivant les recommandations pour les bibliothèques d'archives[1], ces différentes typologies documentaires ont été éclatées en trois collections distinctes, pour plus de lisibilités et en adéquation avec le respect du producteur.

    Les mémoires ont ici été rassemblés par sessions de formation, indiqué par un numéro (exemple : FRN 4 pour la 4ème session de formation des responsables nationaux). Au sein de chaque sous-partie, les articles ont été ordonnés par ordre alphabétique d'auteur.

     

    [1] « Typologie des documents », in BERNARDET Véronique, SOUILLARD Sabine, Bibliothèques d'archives ; Paris : Association des archivistes français, août 2010, pp. 13-18 (collection Les petits guides des archives)