Parlement européen… [série de quatre affiches].
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Présentation du contenu :
[texte noir et rouge sur fond bleu clair] / [non identifié]. - Paris : Bureau d'information pour la France du Parlement européen, [ca 1991] (Noisy-le-Grand : Imprimerie Landais). - 4 affiches couleurs. Date d'après de texte de l'affiche 12 Fi 195.
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Description physique :
Importance matérielle : 4 affiches
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Genre/Carac. phys. : 48 x 67,5 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
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Cote :
CFI/12/195-CFI/12/198
- Langue : Français
- Organisme : Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris
- Origine : Bureau d'information pour la France du Parlement européen
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Biographie ou Histoire :
Le Parlement européen est l'organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct. Il partage avec le Conseil de l'Union européenne le pouvoir législatif de l'Union européenne. Chaque pays membre dispose d’un Bureau d’information.
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Conditions d’accès :
Communicable
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Conditions d’utilisations :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle où l’oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
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Documents séparés :
Extrait de « Dossiers et débats », s.d., n°9.