Création et déclarations en préfecture

• Présentation du contenu :

  Notes du Bureau national et de la Commission exécutive (1980-1981), courriers à la préfecture de police (1981-2001),procès-verbaux d'assemblée générale et conseil d'administration, feuilles d'émargement, courriers, copie du récépissé de déclaration d'association, statuts, attestations, exemplaires du Journal Officiel, notes de présentation de l'association, statuts, demandes de renouvellement de l'agrément auprès du ministre de la Consommation, note de mise en place des antennes, pouvoirs, rapports d'activité, rapports et comptes rendus financiers, états annuels des cotisations, règlement intérieur, relevé de conclusion courriers, Info antenne n°010.

• Date :

  1979-2003

• Description physique :

  Particularité physique : papier

• Cote :

  CES/71/1

• Conditions d’accès :

  Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003