Période 2009-2014

  • Présentation du contenu :

    Synthèses des conventions cadre 1 % logement impliquant fédérations et URI, budget presse, courriers, attestation de formation, attestations commissaire aux comptes, courrier de dénonciation convention UESL, rapport d'activité.

  • Date :

    2009-2014

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Cote :

    CES/69/9

  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014