Evolution de la fédération et dissolution

• Présentation du contenu :

  Textes, déclaration de changement de domiciliation, déclaration, procès verbal et récépissés de la dissolution de la fédération.

• Date :

  1990-1997

• Description physique :

  Genre/Carac. phys. : Bon

• Cote :

  FF/3/4

• Autres identifiants :

  Ancienne cote : 29F1-1

• Organisme : FUC
• Conditions d’accès :

  Communicable 25 ans après 1997