1990-1991

• Présentation du contenu :

  Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

• Date :

  1990-1991

• Cote :

  FZ/1/12

• Conditions d’accès : <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>

  conservation