1991-1993

• Présentation du contenu :

  Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur, statuts.
  (manquent octobre 1992 et juin 1993).

• Date :

  1991-1993

• Cote :

  FZ/1/13

• Conditions d’accès : <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993<p></p>

  conservation