1994-1995

• Présentation du contenu :

  Ordres du jour, courrier, notes préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.
  (des manques en 1994).

• Date :

  1994-1995

• Cote :

  FZ/1/14

• Conditions d’accès : <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995<p></p>

  conservation