1997

  • Présentation du contenu :

    Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

  • Date :

    1997

  • Cote :

    FZ/1/16

  • Conditions d’accès : <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997<p></p>

    conservation